Approche exploratoire de la renaturation comme levier de l'action foncière dans le cadre de l'objectif zéro artificialisation nette : Eléments de cadrage et analyse de retours d’expérience

Fonds documentaire : Publications Agence
Titre
Approche exploratoire de la renaturation comme levier de l'action foncière dans le cadre de l'objectif zéro artificialisation nette : Eléments de cadrage et analyse de retours d’expérience
Auteurs
EPORA ; URBA 4
Date de parution
12/2021
Nbre/N° de page
41 p.
Cote
document numérique
Résumé

Dans un cadre législatif volontariste en matière de sobriété foncière et face à la nécessité de permettre le développement des territoires à travers  l’action foncière, l’EPORA a sollicité en 2021 le réseau urbA3 pour l’aider à s’acculturer aux enjeux et pratiques de renaturation. Il s’agissait également de préparer et consolider la mise en œuvre de l’axe 4 de son PPI 2021-2025 « Désartificialisation, renaturation et mise en sécurité des espaces à risque » sur la base de la question suivante : quel est le rôle d’un EPF vis-à-vis des enjeux de renaturation ?

Cette étude exploratoire a donné lieu à « une mise de fond » permettant de mieux comprendre ce qu’est la renaturation (concepts et vocabulaire), envisager les différentes formes qu’elle peut prendre, la resituer dans l’écosystème du ZAN et au sein des outils réglementaires existants (exemple : séquence Eviter, réduire, compenser - ERC), d’identifier des retours d’expérience, tout en éclairant sur le réseau d’acteurs d’ores et déjà en place.

Cette matière a permis de constituer une culture commune au sein de l’EPORA, d’alimenter des temps de débat sur le positionnement de l’établissement et de consolider ses capacités de décision et d’arbitrage.

Mots-clés
ZAN ; biodiversité ; FONCIER - PROPRIETE
Domaines
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ENVIRONNEMENT-PAYSAGE
GED Publique
EPORA_Renaturation_Rendu decembre 2021 extrait pedagogie;EPORA_Renaturation_Rendu decembre 2021_Compléments techniques.pdf